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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 16821022

Catégorie "Barons et baronnies"



Qualité des membres
Barons et baronnies
16821023(03)
Les commissaires nommés pour examiner les preuves de noblesse des envoyés examineront le droit du marquis de Canillac (fils) qui se présente pour la première fois comme baron de tour de Gévaudan Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Qualité des membres
Barons et baronnies
16821023(04)
Bonzi présente conform. au règlement de l'an dernier les excuses du duc d'Uzès (Florensac), des marquis de Mirepoix (Mirepoix), d'Ambres (Ambres), de La Tourrette (Chalancon, de tour de Vivarais), de Foix (Lagardiolle) & de la marquise de Ganges (Ganges) Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Qualité des membres
Barons et baronnies
16821024(01)
Admission du marquis de Canillac comme baron de tour du Vivarais, après examen de ses titres de noblesse et de sa filiation (testament de son père, séance aux Etats de son grand-père pour la même terre de Canillac) Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement